Mentions Légales & CGU

1. Éditeur

Le service www.aciesmentis.garden appartient à la société Acies Mentis, en cours d’immatriculation, Montpellier, France.
Directeur de publication et responsable de la rédaction : Tommy Pater.

2. Hébergement

Le site est hébergé par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris
Courrier : SCALEWAY SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 FRANCE
Assistance technique : 24h/24 https://console.scaleway.com/support/tickets

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site www.aciesmentis.garden, incluant notamment les textes, images, graphiques, logo, icônes, sons, logiciels, est la propriété exclusive d'Acies Mentis ou de Tommy Pater, à l'exception des contenus soumis par les utilisateurs dans le cadre de l'utilisation normale de la plateforme.
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4. Données personnelles et protection de la vie privée

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  • La communication avec les utilisateurs

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  • Droit à la portabilité des données

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6. Responsabilités

Acies Mentis s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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9. Droit applicable et juridiction compétente

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10. Contact

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